1. À propos de ces conditions
XPAND est fourni par XPANDHUB, établie à Londres, Royaume-Uni. Dans ces conditions, "vous" désigne l'entreprise qui utilise XPAND ainsi que les personnes qui l'utilisent pour son compte.
XPAND est un service destiné aux entreprises. Vous confirmez l'utiliser pour les besoins de votre entreprise et que la personne qui accepte ces conditions est habilitée à le faire en son nom.
2. Votre compte
- Gardez vos identifiants de connexion secrets et utilisez la connexion multifacteur lorsqu'elle est proposée.
- Vous êtes responsable des utilisateurs que vous invitez et des accès que vous leur accordez.
- Prévenez-nous immédiatement à l'adresse contact@xpandhub.com si vous pensez que votre compte a été utilisé sans autorisation.
3. Essai gratuit et formules
L'essai gratuit dure 14 jours. Pendant l'essai, vous pouvez utiliser tous les modules disponibles dans les limites de la formule Free. À la fin de l'essai, vous pouvez choisir une formule ; à défaut, votre espace de travail passe à la formule Free ou est fermé, et vous pouvez exporter vos données avant leur suppression.
Chaque formule comprend les fonctionnalités et limites décrites sur notre page tarifs au moment de votre souscription. Les fonctionnalités signalées "Bientôt disponible" ne font partie d'une formule qu'à compter de leur mise à disposition.
4. Tarifs et paiement
Les prix sont indiqués en euros (€) hors TVA et autres taxes, qui s'ajoutent le cas échéant. Les formules annuelles sont facturées une fois par an, d'avance ; les formules mensuelles sont facturées chaque mois, d'avance. Les sommes versées ne sont pas remboursables, sauf disposition contraire de la loi ou des présentes conditions.
Nous pouvons modifier nos prix. Nous vous en informerons au moins 30 jours avant qu'un nouveau prix ne s'applique à votre abonnement, et ce nouveau prix s'appliquera à partir de votre prochaine période de facturation.
5. Vos données
Vous êtes propriétaire des données que vous saisissez dans XPAND. Vous nous accordez le droit de les héberger, de les traiter et de les afficher uniquement pour vous fournir le service. Nous traitons les données personnelles de votre espace de travail pour votre compte, comme décrit dans nos conditions de traitement des données et notre politique de confidentialité.
Vous pouvez exporter vos données à tout moment tant que votre abonnement est actif, et pendant 30 jours après sa fin. À l'issue de cette période, nous les supprimons, sauf lorsque la loi nous oblige à les conserver.
6. Utilisation acceptable
- N'utilisez pas XPAND à des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles.
- N'envoyez pas de messages non sollicités ni de messages sans le consentement exigé par la loi.
- N'essayez pas de compromettre, de surcharger ou de contourner la sécurité de XPAND, ni d'accéder aux données d'autres clients.
- Ne copiez pas, ne revendez pas et ne procédez pas à l'ingénierie inverse de XPAND, sauf dans la mesure où la loi l'autorise.
7. Propriété intellectuelle
XPAND, son logiciel, son design et son contenu appartiennent à XPANDHUB ou à ses concédants de licence. Votre abonnement vous confère un droit d'utilisation de XPAND pour votre entreprise pendant la durée de l'abonnement ; il n'emporte aucun transfert de propriété.
8. Disponibilité et support
Nous nous efforçons de maintenir XPAND disponible et sécurisé, et pouvons effectuer des opérations de maintenance de temps à autre. Le support est fourni selon le niveau de votre formule. Des niveaux de service ne s'appliquent que s'ils sont convenus par écrit dans votre formule ou votre contrat.
9. Responsabilité
Aucune disposition des présentes conditions ne limite la responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par une négligence, en cas de fraude, ou pour toute autre responsabilité qui ne peut être limitée par la loi.
Pour le reste, aucune des parties n'est responsable des pertes indirectes ou consécutives, ni des pertes de bénéfices, de chiffre d'affaires ou de données, et la responsabilité totale de chaque partie sur toute période de 12 mois est limitée aux sommes que vous avez payées pour XPAND au cours de cette période.
10. Fin de votre abonnement
Vous pouvez résilier à tout moment ; votre abonnement prend alors fin à l'issue de la période de facturation en cours. Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès si vous manquez gravement aux présentes conditions et n'y remédiez pas dans les 14 jours suivant notre notification, ou immédiatement lorsque cela est nécessaire pour protéger XPAND ou d'autres clients.
11. Modifications de ces conditions
Nous pouvons mettre à jour ces conditions. Nous vous informerons des changements importants au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur. Si vous ne les acceptez pas, vous pouvez résilier avant leur entrée en vigueur.
12. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit de l'Angleterre et du pays de Galles, et les tribunaux d'Angleterre et du pays de Galles ont compétence exclusive.
13. Contact
Des questions sur ces conditions ? Écrivez à contact@xpandhub.com.